Prévoyance(s)

Protéger ses actifs, son entreprise, son épargne, sa famille

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puce CROISÉ-ASSOCIÉS - POUR PERMETTRE A UN DIRIGEANT DE RACHETER LES PARTS D’UN ASSOCIE DECEDE

Lorsque plusieurs associés sont à la tête d’une entreprise et que l’un d’entre eux décède, ses ayants-droit héritent de ses parts. Les associés survivants se retrouvent avec des actionnaires extérieurs à l’entreprise (majeurs ou mineurs représentés) qui eux-mêmes auraient préféré disposer d’un capital, ou peuvent devenir majoritaires sans être opérationnels, avec les déséquilibres que cela peut engendrer. Les associés survivants n’ont pas toujours les disponibilités pour racheter les parts détenues par les ayants-droit, et l’endettement laisse une charge improductive sur l’entreprise.


puce PROTECTION HOMME CLE

Lorsqu’une personne vitale au bon fonctionnement de l’entreprise, à son développement, au suivi de ses marchés, etc. disparaît, les conséquences peuvent être lourdes et mettre en péril la pérennité de l’entreprise, que cette personne soit le dirigeant, un cadre de direction, un commercial important.

Le contrat s’adresse à une ou plusieurs personnes clés dans l’entreprise. Après avoir évalué le manque à gagner de l’entreprise en cas de disparition de l’homme-clé : ralentissement d’activité, perte de marchés, frais de réorganisation, de recrutement, de formation…il s’agit de couvrir cette perte en prévoyant le versement d’un capital.
Les parties prenantes au contrat sont :
• l’adhérent : l’entreprise
• l’assuré : l’homme-clé (ou les hommes-clé)
• le bénéficiaire : l’entreprise


puce PROTECTION PERSONNELLE - SUCCESSION

Pour le cas où un dirigeant d’entreprise ne souhaite pas donner son affaire à ses enfants (en pleine propriété ou en démembrement de propriété), parce qu’il est trop jeune, pas encore disposé à donner, ou n’ayant pas de fonds personnels suffisants pour assurer le paiement les droits, la prévoyance décès versera un capital aux bénéficiaires (les enfants en général) pour couvrir les droits de succession. L’on peut couvrir naturellement toute ou partie de la succession, biens professionnels ou non. Cela nécessite en amont de savoir si les héritiers souscriraient après décès (6 mois maximum) un pacte Dutreil succession (réduisant la base taxable de 75%) afin d’ajuster les garanties selon le contexte actionnarial. Le contrat devrait idéalement être revu chaque année après la publication des comptes pour ré-évaluer l’entreprise et les objectifs des enfants en cas de décès.